-
Avis 20193217
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de la Croix-Rouge de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité dans l'établissement :
1) les...
-
Avis 20194211
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...
-
Avis 20195458
Ligue de Bourgogne Franche-Comté de Natation
Copie, après occultation des noms ou mentions faisant état de considérations ou d'appréciations,...
-
Avis 20202924
Mairie d'Uzès
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...
-
Avis 20203272
Mairie de Fay
Copie intégrale de l’acte de naissance de son arrière‐grand‐mère, Madame X, née dans la commune en 1905.
-
Avis 20203441
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) une copie de son dossier médical...
-
Avis 20203521
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...
-
Avis 20201542
Centre hospitalier régional d'Orléans
Copie, de préférence au format numérisé en couleur, des documents suivants :
1) le registre de...
-
Avis 20201543
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par reproduction en couleur de préférence numérisé, ou à défaut, au format...
-
Avis 20201549
Ecole maternelle Blaise Pascal de Vitry-sur-Seine
Communication, à son intention ou à celle de son assureur, à la suite d'une première...
-
Avis 20201574
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des neuf grilles d'évaluations, correspondant à chacune de ses stations, pour son...
-
Avis 20201582
Mairie de Beaulieu-sous-Parthenay
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de Madame X née...
-
Avis 20201638
Ecole élémentaire Danielle Casanova d'Arnouville
Communication des documents suivants :
1) le courriel envoyé par l'école à l'attention des...
-
Avis 20201734
Collège Clotilde Vautier de Rennes
Communication, à la suite de l'accident scolaire du X, dont leur assurée, X, a été victime et...
-
Avis 20201754
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20201774
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires des membres...
-
Avis 20201775
Mairie de Hanvec
Copie de l'acte de naissance de Madame X,, née dans la commune le X.
-
Avis 20201824
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20201838
Mairie de Freix-Anglards
Copie de l'acte du mariage de Monsieur X et Madame X célébré dans la commune le X.
-
Avis 20201866
Mairie de Lyon
Copie intégrale des actes de naissance de :
1) Monsieur X né le X ;
2) Monsieur X, né le X.