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Avis 20194135
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Copie du compte rendu d'examen de la psychologue concernant son enfant X, réalisé en classe de...
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Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)
Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...
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Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.
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Avis 20194462
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie, par voie électronique, du procès-verbal du conseil consulaire CCB1 2019 relatif aux...
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Avis 20195083
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20195286
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
Communication de ses notes à deux évaluations relatives au diplôme de cadre opérationnel des...
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Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
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Avis 20192155
Université de Paris
Copie, au format pdf, des documents relatifs à l'appel à projet pour attribution de bourses de...
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Avis 20192219
Lycée Turgot
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20192319
Institut polytechnique de Grenoble
Communication de « toute(s) convention(s) - ou document(s) portant un intitulé similaire -, quel...
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Avis 20192851
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication du rapport de l'inspection établi à la suite de l'accident d'escalade dont elle...
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Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
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Avis 20193000
Université Paris Descartes - Paris V
Communication d'un duplicata de son diplôme de licence de psychologie.
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Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
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Avis 20193039
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44)
Copie des documents concernant son enfant X en sa qualité de titulaire de l'autorité parentale...
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Avis 20194735
Université d'Orléans
Communication, par courriel ou consultation sur place, de son entier dossier administratif.
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Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
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Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)
Communication des documents suivants :
1) la liste des documents relatifs aux contrats et...
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Avis 20192744
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)
Communication de la ou des décisions d'ouverture de droits relatives à l'octroi d'une bourse et...
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Avis 20193125
Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme
Communication des deux rapports d'évaluation du projet « Poste » déposés dans le cadre de...