-
Avis 20191981
Syndicat Mixte du Lac d'Annecy (SILA)
Communication, par voie électronique, du compte rendu de vérification du fonctionnement et de...
-
Avis 20192085
Conseil départemental du Gard
Communication du plan du réseau hydraulique sur le chemin départemental n°196A à Barjac (30430).
-
Avis 20192257
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA)
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude de faisabilité d'extension du...
-
Conseil 20192582
Mairie de Lalley
Caractère communicable, à une administrée, d'une copie du dossier de la mise aux normes de...
-
Conseil 20192783
Mairie de Valréas
Caractère communicable, à des tiers (particulier et association pour la protection de...
-
Avis 20190712
Mairie de Souvigné
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports annuels des délégataires eau...
-
Avis 20191364
Centre hospitalier du Nord - Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique de préférence, de l'ensemble des résultats bruts d'analyses...
-
Avis 20191421
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie du compte rendu ou procès-verbal de l'assemblée délibérante mentionnant explicitement le...
-
Avis 20191516
Service public d'assainissement non collectif du Pays des Cévennes (SPANC 30)
Copie du rapport de diagnostic d’assainissement faisant suite au contrôle effectué par la...
-
Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
-
Avis 20190558
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des dossiers concernant les travaux qui ont été réalisés par la...
-
Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...
-
Avis 20193173
Mairie de Valréas
Copie de la déclaration de forage à usage domestique déposée par Madame X, accompagnée du...
-
Avis 20185037
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication du document ayant permis l'évaluation des travaux destinés à raccorder, au réseau...
-
Avis 20185145
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie des plans des canalisations.
-
Avis 20185292
Eaux de Vienne - SIVEER
Communication, dans le cadre de la mise en oeuvre de travaux d'assainissement collectif sur le...
-
Avis 20185901
Communauté de communes du pays de Château-Gontier
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de Chemazé, des documents...
-
Avis 20186069
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA)
Copie ou consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux travaux...
-
Avis 20186186
Mairie de Neussargues-en-Pinatelle
Communication du rapport établi par le cabinet Acdeau, remis en mairie en mai 2016 à la suite...
-
Avis 20190359
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication, sous forme électronique et par papier ou scan des documents non disponibles sous...