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Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas
Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...
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Avis 20212364
Mairie d'Annecy
Communication, par publication selon les licences fixées par l’article L323-2 du code des...
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Avis 20212398
Mairie de Rigarda
Communication, à ses frais, du plan des réseaux d'eau, d'assainissement, d'électricité et de...
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Avis 20205319
Mairie de Chomérac
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs :...
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Avis 20205396
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...
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Avis 20205545
Mairie de Mirabeau
Communication, par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à...
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Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...
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Avis 20205685
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication des documents relatifs aux remblais déversés dans le lit de la rivière Almont, au...
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Avis 20205624
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...
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Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue
Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
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Avis 20210094
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20210097
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20210155
Premier ministre
Copie, de préférence sous format électronique, des autorisations préalables délivrées, sur le...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20220166
Mairie de Gurunhuel
Communication du dossier concernant le déploiement de la fibre optique sur la commune.
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Avis 20220521
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants relatifs au lotissement La Vignole II :
1) les factures...
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Avis 20220534
Eurométropole de Metz
Communication, de préférence par voie électronique ou éventuellement sous format numérique...
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Avis 20220545
Mairie de Vaucresson
Communication, dans le cadre de la vente d'un terrain communal relatif à l’appel à projet «...
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Avis 20217472
Conseil départemental de l'Aude (CD 11)
Communication de la copie de la concertation effectuée pour la reconstruction du collège Émile Alain.
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Avis 20217689
Communauté de communes Ardèche-des-Sources-et-Volcans
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de...