-
Avis 20213216
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents relatifs au lycée Averroès de...
-
Avis 20213547
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L.213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20213785
Ecole élémentaire Saint-Laurent de Bischheim
Communication de la liste des personnes susceptibles d'assurer le service d'accueil des élèves...
-
Avis 20214249
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20214269
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du rapport relatif à l'instruction de son fils établi à la suite de la visite de...
-
Avis 20214328
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20214335
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20214384
Fédération Française des Sports de Glace
Communication, sous format numérique, par courriel ou sur clé USB, d'une copie des documents...
-
Avis 20214415
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie du courrier adressé par la mairie de Six Fours à la ligue Sud Provence-Alpes-Côted'Azur de...
-
Avis 20194899
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) les éléments de gestion de projet ayant permis le...
-
Avis 20200278
Institut National des Formations Notariales (INFN)
Communication des dossiers relatifs aux trois examens du module « Famille I » de la voie...
-
Avis 20200777
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20200793
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Consultation des classeurs regroupant les jugements correctionnels rendus par le tribunal de...
-
Avis 20200818
Ministère des armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20201099
Mairie de Marseille
Copie de l'acte de notoriété dressé par X dans le cadre de la succession de Madame X, sa mère,...
-
Avis 20201733
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance de Monsieur X, né à X le X, sachant que seul un extrait sans...
-
Avis 20201745
Ligue de Football Professionnel
Copie, de préférence par voie électronique, des documents (dossiers, rapports, études,...
-
Avis 20201895
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...
-
Avis 20202140
Mairie de Montdidier
Copie de l'acte de décès de Monsieur X décédé le X dans la commune, sachant que l’administration...
-
Avis 20202163
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...