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Avis 20212310
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212311
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212312
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212313
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212314
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212315
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212316
Vice-rectorat des îles Wallis et Futuna
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212317
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212318
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212319
Service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212320
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212321
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20203831
Université d'Artois
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20211817
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20211678
Direction générale des patrimoines
Copie du jugement d'admission à la qualité de citoyen français de son grand-père, Monsieur X, né...
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Avis 20211725
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication de l'intégralité du dossier d'instruction de l'affaire de plagiat, le concernant...
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Avis 20211765
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, principal du collège La Courtille à...
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Avis 20211766
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication des documents suivants :
1) le dossier scolaire de leur enfant X, scolarisé en...
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Avis 20211770
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants :
1) la demande de dérogation à...
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Avis 20211771
Mairie de Bagneux
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, des facturations des gardes...