-
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...
-
Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte :
1) le compte...
-
Avis 20134990
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC du Polygone :
1) le cahier des charges...
-
Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice
Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...
-
Avis 20135049
Société d'aménagement et d'équipement du département d'Eure-et-Loir (SAEDEL)
Copie intégrale de l'acte de vente passé avec la société X. concernant les parcelles cadastrées...
-
Avis 20135067
Mairie de Beauvoisin
Copie des arrêtés, procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, ou tous autres documents...
-
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...
-
Avis 20135171
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Avis 20135174
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...
-
Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...
-
Avis 20135240
mairie de Longperrier
Consultation des éléments suivants :
1) l'appel d'offre pour le projet immobilier ;
2) la...
-
Avis 20135274
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Copie de l'ensemble des plans relatifs aux travaux de voirie réalisés en juillet 2010, face à...
-
Avis 20135276
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de l'ensemble des plans des travaux de voirie réalisés en septembre 2010, à proximité du...
-
Avis 20135317
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Communication du rapport du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire visé...
-
Avis 20135382
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure
Communication, de préférence par envoi électronique, de l'étude du réaménagement du Quai, menée...
-
Conseil 20135412
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure
Caractère communicable à un administré d'une étude menée en 2011 en vue du réaménagement d'un...
-
Avis 20141498
Préfecture de la Vienne
Copie de préférence par courriel ou voie postale, des pièces justificatives fournies par la...
-
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...
-
Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio
Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...