Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20144466
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication de l'acte de la réunion de la commission mixte, franco-espagnole, de l'abornement...

11/12/2014 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20144542
Mairie de Prades

Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité de l'enquête publique concernant le transfert et le...

18/12/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20144581
Mairie de Dieuze

Copie des délibérations relatives à la création de la future zone industrielle située à la...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144773
Mairie de Nice

Communications des documents suivants : 1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144778
Conseil général des Ardennes

Communication d'une copie du procès-verbal portant transfert de compétences entre le conseil...

08/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20144814
Mairie d'Amiens

Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...

08/01/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Politique et réglementation
Avis 20144836
Communauté de communes du Centre Littoral

Copie, sur DVD, de l'intégralité du schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé, ou si...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)

Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup

Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Marché public Eau
Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles
Avis 20143709
Mairie de Mur-de-Sologne

Copie de documents concernant les projets de déplacement du tracé d'un chemin rural qui traverse...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143731
Mairie de Champagne-sur-Seine

Copie de documents dans le cadre de l'arrêté préfectoral n° 14 DCSE EXP 22 du 5 mai 2014...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Gestion domaniale
Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne

Copie de documents suivants concernant : I) le schéma directeur de la voirie départementale...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143837
Mairie d'Arras

Communication, en sa qualité d'assureur de Madame XXX XXX, du document concernant la nature...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20143839
Communauté de communes du pays de Marmoutier-Sommerau

Copie de la convention de concession relative à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143917
Syndicat mixte du port de Dieppe

Communication des études concernant le remplacement du pont Colbert et en particulier celle...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20143934
Communauté d'agglomération Est Ensemble

Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités