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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne

Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152229
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) la partie du plan du réseau concédé de distribution de gaz de...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron

Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152250
Préfecture du Nord

Copie de l'arrêté préfectoral relatif au classement des voies rurales et urbaines à incorporer...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152263
Mairie d'Andernos-les-Bains

Communication des documents suivants relatifs à la voirie de la commune : 1) les documents...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152294
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20152369
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Communication de l'étude d'impact réalisée par les cabinets ATIS CONSEILS et...

18/06/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152382
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie de la convention de servitudes ou l'arrêté préfectoral portant sur son terrain boisée n°...

18/06/2015 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20152401
Mairie de Louviers

Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20152454
Mairie de La Tour-d'Aigues

Copie de tout document d'urbanisme applicable sur le territoire de la commune du 1er janvier...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20152523
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les délibérations du...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20152527
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie du compte rendu de la délibération du conseil d'administration d'EPAMARNE contenant les...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152668
Commission syndicale des biens indivis du domaine d’Alzitone

Communication de la délibération du 12 décembre 2014 relative à différents sujets la concernant.

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20152787
Mairie de Lherm

Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches

Communication des documents suivants : 1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144416
Mairie de Gorrevod

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne

Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé

Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières