Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20151670
Mairie d'Ineuil

Copie du protocole d'accord sur la constitution de servitudes de survol, de passages de câbles...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Transport aérien
Avis 20151683
Orange Groupe

Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20151724
Mairie de Gigean

Copie de documents dans le cadre de la vente de la parcelle cadastrée D 314 lieudit Fon de...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Expropriation - préemption
Avis 20151740
Conseil départemental de la Haute-Garonne

Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20151741
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20151833
Mairie de Passa

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151834
Mairie de Conat

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Eau
Avis 20145101
Mairie de Rigny-Ussé

Consultation du plan d'aménagement du futur parking du centre bourg présenté lors du conseil...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20145108
Mairie de Domeyrat

Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville

Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150149
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre

Communication, par courriel au format PDF, de l'avant-projet détaillé des travaux de rénovation...

05/02/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère

Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux

Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...

19/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150405
Gaz réseau distribution France (GRDF)

Copie du plan de la canalisation d'approvisionnement en gaz de la copropriété de l'Oratoire...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20150412
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre

Communication de l'entier dossier de réalisation de la zone d'activités concertées des Hauts de...

05/03/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20150463
Mairie de Montpellier

Communication par courriel, de l'étude réalisée durant l'été 2014 concernant l'état des halles Laissac.

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Prévention