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Avis 20143935
Mairie de Bobigny
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...
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Avis 20144062
Mairie de Goussainville
Copie de l’intégralité des pièces du dossier relatif aux travaux de réfection de la toiture du...
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Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
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Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse
Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...
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Avis 20144226
Mairie de Reims
Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...
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Avis 20144231
Mairie de Mimet
Consultation du tableau de classement de la voirie communale.
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20144320
Mairie d'Audresselles
Copie des documents suivants concernant des terrains appartenant à ses clients, sur lesquels la...
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Avis 20144324
Mairie d'Agde
Communication des documents (arrêtés, conventions) concernant les autorisations d'occupation du...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...
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Avis 20134563
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un coffret EDF sur le trottoir devant la façade...
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Avis 20134618
Mairie de Sainte-Eulalie
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC 180 :
1) la délibération en date du 9 mars...
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Avis 20134682
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les permissions de stationnement...
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Avis 20134701
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 2013060-0001 du 1er mars 2013...
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Avis 20134779
Mairie de la Versanne
Copie du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique intitulée...
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Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
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Avis 20134837
Syndicat intercommunal à vocation multiple Olivier de Serres (SIVOM 07)
Copie du plan des réseaux d'eau potable de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
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Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
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Avis 20134858
Préfecture du Nord
Communication, par envoi électronique, de l'arrêté de cessibilité de l'opération relative à la...
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Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville
Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...