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Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
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Avis 20142906
Mairie de Martailly-les-Brancion
Copie des délibérations adoptées lors des conseils municipaux des 15 février et 12 avril 2013,...
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Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
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Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
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Avis 20143032
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie de documents concernant le remembrement, l'aménagement et l'équipement d'une zone de 88...
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Avis 20143066
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication du complément d'étude de trafic du contournement du Puy-en-Velay demandé au centre...
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Avis 20143085
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
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Avis 20143223
Mairie de Quimperlé
Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...
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Avis 20143462
Conseil général du Calvados
Communication du document qui a transféré l'accès à la route départementale RD 33 de la parcelle...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20133362
Mairie de Vincennes
Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay :
1) le rapport et les...
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Avis 20133415
Syndicat mixte du bassin d'Arcachon et du val de l'Eyre (SYBARVAL)
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du comité syndical à la...
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Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...
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Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
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Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...
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Avis 20133902
Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de Salies-du-Salat (SIVOM 31)
Copie de documents relatifs aux travaux d'extension des parkings situés sur la partie sud de la...
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Avis 20133903
Mairie de Salies-du-Salat
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal, et copie des comptes rendus...
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Avis 20133935
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...