-
Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
-
Avis 20164527
Préfecture de la région Bourgogne
Copie, sous format électronique, de l'entier dossier relatif à la demande d'autorisation...
-
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
-
Avis 20164981
Mairie de Valliguières
Copie de la promesse de bail emphytéotique entre la commune et la société EDF Energies Nouvelles...
-
Avis 20165126
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex, ou une filiale,...
-
Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...
-
Avis 20164333
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs autorisation délivrée à la société Ferme éolienne...
-
Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
-
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
-
Avis 20165307
Préfecture de l'Aude
Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
-
Avis 20162077
Mairie de Lissac
Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...
-
Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
-
Avis 20170815
Mairie de Cessoy-en-Montois
Consultation du dossier relatif au projet de site industriel éolien voté lors du conseil...
-
Avis 20170831
Mairie de Saint-Hilaire La Plaine
Copie de documents relatifs au projet de parc éolien porté par la société Eco Delta :
1) les...
-
Conseil 20170873
Préfecture de la Manche
Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...
-
Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
-
Avis 20160897
Préfecture de la Manche
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...
-
Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
-
Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
-
Avis 20161227
Préfecture de la Vienne
Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...