Recherche - CADA

Energies renouvelables Environnement Sans objet/Inexistant

Avis 20171740
Préfecture du Doubs

Communication des documents suivants relatifs au parc éolien de Rougemont-Baume : 1) l'arrêté...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20171866
Préfecture des Yvelines

Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161898
Mairie des Pineaux

Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies renouvelables
Avis 20170208
Préfecture du Doubs

Copie des documents suivants : 1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170376
Mairie de Champey

Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Gestion domaniale
Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise

Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande : 1) la copie...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire

Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey

Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...

07/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20192282
Mairie d'Issy-l'Évêque

Communication, sous forme électronique au format PDF gravé sur CD-ROM, sous-demande par...

26/09/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20193249
Communauté de communes Bazois Loire Morvan

Communication de la copie des documents (courriers, fax, mails, documents de travail, documents...

16/01/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20195425
Mairie de Langoiran

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20193935
Mairie de Busserotte-et-Montenaille

Communication, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement ou, à...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20195216
Communauté de communes Brioude Sud Auvergne

Communication de la copie du compte rendu de la commission intercommunale du 4 avril 2019...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20202928
Mairie de Monthoiron

Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » : 1) le montant...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20212743
Mairie de Saisy

Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...

31/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Contrats administratifs
Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)

Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20225073
Mairie de Monthoiron

22/09/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables