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Infrastructures routières Sans objet/Communiqué

Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières Marché public
Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe

Communication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) les grands livres des comptes...

04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf privé Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale Budgets et comptes Enquête publique Cadastre Contrats administratifs Hydrologie
Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)

Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20212799
Conseil départemental du Lot

Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213222
Mairie de Taninges

Copie, au format papier, par voie postale, du tableau de classement de la voirie communale.

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour

Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française

Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...

11/02/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Forêts et parcs naturels Infrastructures routières
Avis 20205109
Préfecture de la Drôme

Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...

07/01/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Infrastructures routières
Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication des documents suivants : 1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire

Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210034
Conseil départemental du Var

Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210276
Mairie de Chalifert

Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20217511
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication d'une copie de l'avenant n° 9 à la convention de concession d'aménagement.

17/02/2022 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Infrastructures routières
Avis 20217706
Mairie de Pluvigner

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...

27/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne POS-PLU Infrastructures routières Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20217039
Mairie de Liffré

Communication, par consultation, des documents suivants : 1) le détail, à partir de l'année 2017...

13/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières Association fondation
Avis 20224233
Mairie du Dévoluy

08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20223938
Préfecture des Bouches-du-Rhône

21/07/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20225167
Mairie de Penmarch

13/10/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20225813
Mairie de Blauvac

03/11/2022 Défavorable/Abusive Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières

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