Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124199
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants le concernant détenus par la direction zonale des CRS de Paris...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Discipline
Avis 20124201
Chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique

Consultation sur place ou envoi par courrier postal des comptes administratifs et des documents...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Budgets et comptes
Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie des documents suivants : 1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...

06/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain

Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...

06/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20124240
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)

Copie de l'estimation de France Domaine concernant l'immeuble situé 2 rue de la Crosne.

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20124246
Mairie des Abrets

Copie des documents établis dans le cadre du PLU de la commune : 1) l'étude géotechnique datant...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124251
Mairie de Mende

Copie des déclarations effectuées par la société ARCADIS concernant l'installation de trois...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20124260
Ministère de la défense

Copie de l'ensemble des ordres de mission internationaux en recto verso le concernant, émis par...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20124264
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication de son dossier administratif individuel.

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20124267
Ministère des affaires étrangères

Communication du barème des indemnités de résidence des fonctionnaires et agents en service à...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le contrat de...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Budgets et comptes
Avis 20124269
Office public de l'habitat "Habitat Drouais"

Communication des documents suivants : 1) sa feuille de notation 2010 ; 2) le décompte EDF...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Notation
Avis 20124274
Mairie de Martigues

Communication des documents suivants : 1) concernant la mairie de Martigues : a) les effectifs...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Irrecevable Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation Carrière
Avis 20124291
Conseil général de la Haute-Garonne

Communication de l'avis ou du rapport d'évaluation le concernant, effectué par Madame XXX,...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Handicap - invalidité
Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence

Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131106
Société Domaxis - Antenne de Bagneux (ESH 92)

Communication des diagnostics énergétiques légaux réalisés lors de la vente de leur immeuble, en...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20131114
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants relatifs au commandement de payer la somme de 7 214,81 euros émis...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Recouvrement
Avis 20131127
Mairie de Meilhaud

Copie des documents suivants : 1) le compte administratif 2011 dans son intégralité, comprenant...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Liste électorale
Avis 20131129
Mairie de Fréjus

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale