Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20130694
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130695
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130696
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130697
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130702
Mairie de Moorea-Maiao

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse technique des offres relatif au marché...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130705
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'installation et...

14/03/2013 Incompétence/Loi spéciale Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130716
Mairie de Pessac

Communication des fiches ou comptes rendus rédigés par Monsieur XXX-XXX XXX, adjoint au maire, à...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation
Avis 20130719
Hôpitaux de Saint-Maurice

Communication de l'intégralité des pièces, autres que celles fournies lors de sa première...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20130736
Mairie de Gonfreville-l'Orchet

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130748
Mairie de Chauffayer

Communication des listes des agents bénéficiaires des cadeaux de fin d'année pour les années 2009 à 2012.

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20130749
Mairie de Rimogne

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les listes...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Indicateurs économiques Politique et réglementation
Avis 20130756
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE Paris)

Communication du procès-verbal de la commission consultative paritaire centrale (CCPC) de...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Licenciement
Avis 20130763
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont

Copie du document indiquant l'appartenance du pont de Fourvoirie à la commune ou le certificat...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130764
Mairie de Maubert Fontaine

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les listes...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation Indicateurs économiques
Avis 20130767
Préfecture du Val-de-Marne

Consultation du dossier de son client.

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Nationalité Admission au séjour
Avis 20130773
Conseil général du Gers

Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20130793
Conseil général de la Moselle

Copie du détail des subventions attribuées à la commune de Rochonvillers dans le cadre des...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20130798
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime

Extrait du registre d'enquête publique dans lequel elle et Monsieur XXX ont consigné en mai 2005...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Enquête publique
Avis 20130799
Mairie de Thorame-Haute

Communication d'une copie de la requête au fond et en suspension présentée par le préfet des...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale POS-PLU
Avis 20130800
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Communication des documents suivants : 1) l'audit sur la maison de solidarité départementale...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services