Recherche - CADA

Sans objet/Communiqué

Avis 20144121
Mairie de Jarménil

Communication de l'arrêté municipal justifiant la présence depuis environ 30 ans de deux...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières
Avis 20144148
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)

Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels relatif au poste...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Conditions de travail
Avis 20144150
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Communication de l'avis n° 2012-466 du 13 décembre 2012 visé dans l'arrêté du 17 juillet 2013...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Politique Générale Institutions - AAI
Avis 20144157
Mairie de Sisteron

Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144165
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV Ile-de-France)

Communication de l'ensemble des documents au vu desquels a été calculé sa retraite ainsi que le...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20144180
Mairie de Narrosse

Copie de la délibération du conseil municipal n° 2007.08.10-06 du 8 octobre 2007 relative à la...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20144186
École européenne supérieure de l'image Angoulême et Poitiers (EESI)

Communication des tableaux des effectifs de l'école pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20144206
Préfecture de la Haute-Corse

Copie des documents suivants concernant la création de l'association foncière pastorale sur la...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144209
Préfecture de l'Indre

Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives Permis de construire
Avis 20144222
Mairie de Salernes

Copie intégrale du dossier préalable des travaux à réaliser dans l'église de Salernes, présenté...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144232
Mairie d'Ollioules

Copie de la fiche d'instruction rédigée par la personne chargée de l'instruction du dossier de...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144275
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté CSSM 2014.07 du 7 août 2014 déclarant...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20144304
Mairie de Saint-Quentin-la-Poterie

Communication de l'intégralité des documents composant le plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)

Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20144341
Mairie de Breteuil

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144342
Mairie de Fourmies

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144344
Mairie de Chambly

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public