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Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141324
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Copie des documents suivants relatifs à la procédure consultative concernant sa demande...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20135523
Conseil général de l'Isère

Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135998
Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Communication du rapport annuel d'activité.

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Indicateurs économiques
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136112
Premier ministre

Copie de l'avis de la Commission des participations et des transferts (CPT) du 9 janvier 2013...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Industrie
Avis 20140081
Office public de l'habitat de Reims Champagne-Ardenne (OPH 51)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour chaque lot du marché...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140085
Mairie de Mulsanne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140091
Mairie de Cugnaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140105
Association des communes minières du Nord-Pas-de-Calais

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les statuts de l'Association des communes...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140168
Mairie de Mâcon

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention (ou le contrat) ainsi que...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Territoriale Déontologie Judiciaire Carrière
Avis 20140191
Conseil général du Haut-Rhin

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la pose...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140193
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Copie intégrale du dossier « bourse créateur - repreneur d'entreprise » appelée également «...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Dossier personnel Industrie
Avis 20140194
Conseil régional d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs à une demande de bourse déposée par Madame X., contenant...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Avis 20140302
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication de l'ensemble des bons de commandes, des factures et des dossiers, produits par la...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140389
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication des documents suivants : 1) les permissions de stationnement, accordées par la...

27/02/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Politique et réglementation