Recherche - CADA

Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20134871
SPL La cuisine Montrouge-Sceaux

Copie des éléments relatifs à la consultation d'un programmiste pour le projet de cuisine...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135143
Communauté de communes Portes de Puisaye Forterre

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction d'un...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20135281
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135335
Mairie de Capvern-les-Bains

Copie des documents suivants concernant les travaux réalisés par le demandeur pour le compte de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20135375
Conseil général de la Somme

Délivrance d'une copie du rapport d'analyse des offres comprenant les éléments de l'offre...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Tarification des documents
Avis 20141472
Centre hospitalier de Chambéry

Communication des documents suivants, relatifs aux lots n° 23 et 24 du marché public ayant pour...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141575
Compagnie nationale des commissaires aux comptes

Copie papier des normes " petites entités " en vigueur à la date du contrôle qualité dont il a...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique
Avis 20141599
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au lot n° 41 du marché public ayant pour...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141635
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics reconductibles et aux marchés...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141638
Ministère de la justice

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141696
Mairie de Carcassonne

Communication des documents suivants relatifs à l’appel d’offres déclaré infructueux et au...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141697
Mairie de Metz

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer

Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141756
Chambre d'agriculture du Cantal

Copie des conventions passées au titre des années 2007 à 2013 avec la Fédération départementale...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrats administratifs
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)

Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...

03/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé