Recherche - CADA

Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20141828
Mairie de Colmar

Communication, par courriel et au format PDF, du contrat de concession relatif au port...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141874
Syndicat mixte du port de Dieppe

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude, la fourniture...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie des documents suivants : 1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...

19/06/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Commerce
Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...

19/06/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval

Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142082
Office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine NEOTOA (OPH 35)

Communication des documents suivants, se rapportant aux marchés de maîtrise d’œuvre et...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142092
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Mayenne (DDCSPP 53)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage canin de l’XXX de l’XXX...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Sécurité sanitaire Inspection
Avis 20142189
Ministère des affaires sociales et de la santé

Copie, de préférence par courriel ou sur support électronique, des documents suivants concernant...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes
Avis 20142275
Centre hospitalier de Brignoles

Copie des documents suivants relatifs à un concours de maîtrise d'œuvre et à un marché public...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142370
Communauté de communes de L'Orée de la Brie

Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142398
Mairie d'Ormesson-sur-Marne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142500
Conseil général du Tarn (CG 81)

Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)

Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 : 1) les demandes...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20142596
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie

Copie, par voie électronique ou par courrier, de documents relatifs au marché public conclu le...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20142658
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de passation du marché...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142720
Mairie de Perpignan

Copie du contrat de délégation de service public ayant pour objet l'exploitation de la fourrière...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20142742
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux portant sur la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public