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Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
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Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...
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Avis 20141925
Pôle emploi
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
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Avis 20141928
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...
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Avis 20142063
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Bastide du Figuier" (EHPAD 13)
Communication afin de connaître les causes de la mort, de l'intégralité du dossier médical de...
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Avis 20142149
Communauté de communes du Lussacois
Communication du détail quantitatif et des prix unitaires relatifs à la ligne de facture «...
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Avis 20142397
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Communication, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, des documents...
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Avis 20142461
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication de la liste des électeurs admis à voter par procuration aux élections municipales...
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Avis 20142563
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avis rendu par la trésorerie générale de Haute-Garonne à la suite de la...
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Avis 20142618
Mairie de Beynes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...
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Avis 20142724
Mutualité sociale agricole de Midi-Pyrénées Sud (MSA 31)
Copie du rapport médical établi par le médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale...
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Avis 20142734
Mairie de Torigni-sur-Vire
Communication des délibérations relatives aux créations de postes destinés aux trois agents...
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Avis 20142761
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
1) communication des documents originaux suivants la concernant :
a) les pages 1 à 4 (pièces...
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Avis 20142825
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client.
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Avis 20142876
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des factures d'honoraires et de frais divers et connexes présentées par Maître XXX XXX,...
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Avis 20140613
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20140627
Mairie de Marsilly
Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...
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Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...