-
Avis 20164679
Banque de France
Copie intégrale de l'ensemble des échanges pour l'année 2015 entre le ministre des finances et...
-
Avis 20163967
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offres et les marchés publics concernant...
-
Avis 20164222
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
-
Avis 20164236
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
-
Avis 20172309
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des notes, feuilles signalétiques et tous...
-
Avis 20161759
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Copie du procès-verbal de recrutement relatif à l'emploi permanent de chargé(e) de mission...
-
Avis 20162554
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie des arrêtés attributifs des « réductions d'ancienneté » et « majorations d'ancienneté »...
-
Avis 20160896
Premier ministre
Communication des documents suivants, concernant les moyens attribués par l’État à Monsieur X en...
-
Avis 20161084
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des lettres de mission adressées par le ministère de la Santé aux directeurs...
-
Avis 20154578
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Copie des documents suivants relatifs à la convention signée entre le département et la Caisse...
-
Avis 20151405
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Communication des éléments suivants la concernant :
1) les originaux des évaluations 2011-2012,...
-
Avis 20150262
Mairie de Val-d'Isère
Consultation du contrat de concession du Sun Bar (SARL Club House la Face), situé à Val-d'Isère,...
-
Avis 20153062
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants :
1) les annexes des procès-verbaux concernant les...
-
Avis 20144738
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à trois réunions qui se sont tenues en la présence de...
-
Avis 20144739
Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)
Communication de documents relatifs à une réunion qui s'est tenue le 9 novembre 2011 et à...
-
Avis 20144743
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à une réunion qui s'est tenue le 9 novembre 2011 et à...
-
Avis 20144798
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) tous les plans cités dans le document « l'autorisation du...
-
Avis 20184171
Mairie de Quimper
Communication des documents suivants :
1) concernant le Directeur général des services de...
-
Avis 20184430
Conseil départemental du Var
Communication de l'intégralité du dossier de placement de son client et notamment les pièces...
-
Avis 20190041
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...