Recherche - CADA

Environnement Favorable

Avis 20185562
Préfecture de l'Ariège

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185641
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication de la copie de la liste des établissements utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques.

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185901
Communauté de communes du pays de Château-Gontier

Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de Chemazé, des documents...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20185903
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du plan de transport régional d'Ile-de-France dans le cadre du projet de création...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)

Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...

05/09/2019 Favorable Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme électronique, des courriers suivants : 1) la lettre envoyée à Monsieur...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20186069
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA)

Copie ou consultation des documents suivants : 1) l'ensemble des documents relatifs aux travaux...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20186111
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20186230
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)

Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2018...

05/09/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193562
Mairie de Remauville

Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...

31/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Hydrologie
Avis 20185211
Mairie de Montels

Communication des documents suivants : 1) « l'ouverture d'opération d'ordre du bassin d'eau...

31/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...

23/04/2020 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Risques naturels Eau
Avis 20192971
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc

Copie de l'étude, relative aux scénarios de desserte de Parly 2 par bus, plus récente que celle...

04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193468
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)

Communication des documents suivants, relatifs à la commune de Boisemont : 1) les documents...

23/04/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20193640
Mairie de Boisemont

Copie de la liste officielle des documents sur les risques naturels à Boisemont qui ont été...

23/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20193991
Mairie de Cholet

Communication du dossier relatif au plan de gêne sonore (PGS) de l'aérodrome Cholet - Le...

23/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transport aérien
Avis 20194229
Mairie de Crolles

Communication des documents suivants : 1) la copie des analyses et les conclusions, mentionnées...

23/04/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-5 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Equipements collectifs
Avis 20194599
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)

Communication des documents suivants préalables à l'arrêté du 25 juillet 2019 modifiant...

02/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau