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Avis 20194927
Mairie d'Angers
Communication de la « convention de financement portant sur un contrat d'objectifs déchets et...
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Avis 20195005
Mairie d'Hyères
Communication de la liste des abonnés annuels de Port Auguier.
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Avis 20195065
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents relatifs au collège Rabelais de Saint-Maur-des-Fossés :
1) le...
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Avis 20195197
Mairie de Porto-Vecchio
Communication de la copie du rapport d'expertise signé relatif à l’installation des drains...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20195355
Mairie de Berthecourt
Communication, par mail ou par courrier, des documents relatifs à l'exécution de la convention...
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Avis 20195369
Office public d'aménagement et de construction du Rhône (OPAC 69)
Communication de l'intégralité des documents suivants y compris les annexes :
1) le rapport n°...
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Avis 20195401
Compagnie Eolienne du Pays de Romans
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs au projet éolien de Montrigaud :...
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Avis 20195438
Fédération départementale des Chasseurs du Doubs (FDC 25)
Communication, par consultation de l’application web départementale et attribution d'un accès...
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Avis 20193179
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, par informatique et non sur support papier, des documents suivants, à la suite...
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Avis 20193291
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, de préférence par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par voie postale, du...
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Avis 20193353
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Communication de la fiche technique du désherbant utilisé sur les trottoirs de la ville.
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Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...
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Avis 20193646
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, en priorité, par télécopie ou courrier électronique, ou, à défaut, par courrier,...
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Avis 20193695
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants :
1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...
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Avis 20193704
La Roche-sur-Yon Agglomération
Communication, en sa qualité d'élu communautaire, du rapport d'expertise du groupement CALIA...
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Avis 20193712
Mairie de Les Eparres
Communication de la copie du rapport géotechnique relatif au projet de construction d'un groupe...
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Avis 20193857
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la copie des documents relatifs à l'X, domiciliée X :
1) le contrat conclu en...
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Avis 20194047
Communauté de communes du pays bigouden Sud
Communication de la copie du rapport final de l'étude du marché S 1713-01 « sécurisation de la...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...