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Environnement Favorable

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Résultats 2041 à 2037 sur 2037 trouvés.

Administrations

22 Communauté d'agglomération de Quimperlé 22 Préfecture de la Charente-Maritime 21 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 21 Ministère de la Transition écologique et solidaire 18 Préfecture de l'Isère 12 Préfecture de l'Ariège 11 Ministère de l'intérieur 11 Préfecture des Bouches-du-Rhône 10 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 10 Office national des forêts (ONF)

Séances

40 28/06/2018 34 27/05/2021 23 28/02/2019 23 05/09/2019 22 12/07/2018 19 25/10/2018 17 09/07/2015 17 17/10/2019 17 07/01/2021 16 24/09/2015

Mots-clés

333 Eau 297 Installations classées 266 Pollution 147 Risques chimiques et radiologiques 145 Chasse et pêche 127 Risques naturels 106 Hydrologie 84 Transports publics 70 Déchets 60 Forêts et parcs naturels

Thèmes

861 Développement Durable Et Transports 379 Risques Naturels Et Technologiques 216 Assainissement 145 Espace Naturel 92 Transports 1176 Développement Durable Et Transports 451 Risques Naturels Et Technologiques 358 Espace Naturel 278 Assainissement

Conclusions

133 Sans objet/Communiqué 98 Sans objet/Inexistant 60 Favorable/Environnement 46 Incompétence/Renseignement 38 Favorable/Sauf commercial industriel 36 Favorable/Sauf comportement 32 Favorable/Sauf diffusion publique 31 Favorable/Sauf article L311-6 30 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1913 Affaire courante 91 Affaire de principe 21 Délégué 5 Avec audition de l'administration

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