Recherche - CADA

Environnement Favorable

Avis 20192416
Mairie de Marly-sous-Issy

Communication, sous forme électronique au format PDF gravé sur CD-ROM, sous-demande par...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)

Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20192582
Mairie de Lalley

Caractère communicable, à une administrée, d'une copie du dossier de la mise aux normes de...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20192630
Préfecture de l'Eure

Communication de la nature de l’aléa en rouge figurant en page 11 du document d’information...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)

Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192797
Communauté de communes de Grand Lieu

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport définitif portant sur les...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Conseil 20192807
Communauté de communes Rhône-Lez-Provence

Caractère communicable de la copie du rapport d’assainissement à l'avocate Maître X, chargée de...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20190408
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'avis du conseil national pour la protection de la nature concernant l'arrêté...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle
Avis 20190421
Préfecture de la région Pays de la Loire

Communication, par courriel, ou le cas échéant, par courrier postal, au format papier, des...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Réglementation Contrôle
Avis 20190670
Préfecture des Ardennes

Communication du plan de servitudes aéronautiques applicables aux parcelles situées au lieu-dit...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20190676
Préfecture de la Manche

Communication de la copie des documents relatifs au site de Lessay, sur lequel sa cliente est...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20190716
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication du rapport de l'étude acoustique faite suite à la construction de la patinoire.

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190745
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)

Communication de la copie des documents relatifs aux travaux menés dans les locaux sis X,...

05/09/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190799
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Communication de la copie des levés bathymétriques, prévus par l'arrêté préfectoral du 24...

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20190864
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Communication de la copie de l'arrêté, pris en application de l'article D422-6 du code de...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20190905
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication des éléments suivants, à la suite des travaux de rehaussement réalisés par la...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Pollution Energies renouvelables
Avis 20191192
Mairie de Paris

Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...

26/09/2019 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Mise en ligne Réutilisation Budgets et comptes