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Avis 20213785
Ecole élémentaire Saint-Laurent de Bischheim
Communication de la liste des personnes susceptibles d'assurer le service d'accueil des élèves...
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Avis 20201113
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des documents listant les indices de position sociale (IPS) de chacun des...
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Avis 20202357
Mairie de Suresnes
Communication de documents suivants au titre de l'année scolaire 2020‐2021 :
1) le nombre...
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Avis 20202869
Groupe scolaire Jean Vilar et Albert Camus de Roquemaure
Communication des données suivantes :
1) le nombre d'enfants accueillis par l'école pendant la...
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Avis 20215135
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du rapport d'enquête établi à la suite du contrôle du Xintervenant dans...
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Avis 20215331
Collège Robert Doisneau de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la création d'un dispositif « Cordées de la...
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Avis 20215423
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Copie intégrale des dossiers administratifs de ses 3 enfants :
- X
- X
- X, scolarisé à l'école...
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Avis 20215482
Lycée général Carnot de Paris
Communication du dossier scolaire et disciplinaire de son client, étudiant en terminale 1, à la...
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Avis 20215645
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication de l'ensemble de dossier scolaire de son enfant X ayant fondé le refus à sa...
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Avis 20214926
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté relatif aux mesures de carte scolaire pour...
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Avis 20216106
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité du dossier scolaire de son fils X.
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Avis 20216481
Lycée Bernard Palissy de Saintes
Copie de l'intégralité de son dossier scolaire pour la période X.
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Avis 20203906
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Diffusion de l'indice d'éloignement, le PCS ou tout autre indicateur construit par la direction...
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Avis 20204091
Mairie de Tours
Communication, de l’intégralité et sans occultation des documents concernant leur fille X...
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Avis 20204301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie intégrale du dossier de son enfant X, inscrite en CE1B à l'école élémentaire A au 56 rue...
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Avis 20210219
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du contrat d'association à l'enseignement public signés par l'État et l’école...
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Avis 20210290
Ecole élémentaire Sartoux
Copie, par courrier simple, des documents concernant son fils X pour les 3 années scolaires...
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Avis 20210650
Ecole maternelle Sadi Lecointe
Communication de la fiche de signalement au réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté...
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Avis 20210690
Collège Denis Diderot d'Aubervilliers
Communication de la lettre de mission de la cheffe d'établissement remise par les autorités académiques.
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Avis 20210773
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des documents concernant le département de la Somme :
1) la sectorisation des...