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Avis 20194580
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie de l'intégralité des archives scolaires, administratives, médicales et sociales concernant...
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Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
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Avis 20201911
Ecole élémentaire Robert Lebon de Villejuif
Communication, afin de finaliser le dossier de demande de naturalisation de sa cliente, de la...
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Avis 20201925
Collège François Rabelais de Vitry-sur-Seine
Communication, afin de finaliser le dossier de demande de naturalisation de sa cliente, de la...
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Avis 20202483
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des éléments (notes et appréciations) concernant son fils, X, qui n'auraient pas...
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Avis 20195853
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Consultation et obtention d’une copie de la liste des parents d’élèves de l’établissement...
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Avis 20200057
Collège Cité Narbonne
Copie par courriel ou courrier du dossier d'inscription de sa fille X élève de 4è D.
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Avis 20200125
Ecole Maternelle Publique Pringy
Copie de la liste des personnes autorisées à venir retirer son fils mineur.
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Avis 20200258
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication du bordereau de notes de l'épreuve anticipée d'orale de Français, passé par sa...
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Avis 20200353
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication par voie électronique du compte rendu annuel du Lycée Guebre Mariam d’Addis-abeba...
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Avis 20200495
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'épreuve orale de français passée par pour son...
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Avis 20200944
Lycée Dhuoda de Nîmes
Communication de la réglementation, visée par le chef d'établissement, relative à la...
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Avis 20195769
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, par par voie postale ou électronique, des copies d'examen du baccalauréat...
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Avis 20200665
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de la copie d'examen de sciences économiques et sociales du baccalauréat général,...
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Avis 20211765
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, principal du collège La Courtille à...
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Avis 20214667
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication du rapport réalisé à la suite du contrôle de l’instruction en famille du 9 février 2021.
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Avis 20214801
Collège Jean Monnet de Feucherolles
Communication, par courriel, de l'intégralité et sans occultation, des documents relatifs au...
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Avis 20214809
Mairie de Rochefort
Communication du compte rendu établi à la suite de l'entretien du 11 décembre 2019 avec Madame...
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Avis 20214816
Collège Edgar Varèse
Communication du document, en version finalisée, relatif à l'emploi de la dotation horaire...
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Avis 20213216
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents relatifs au lycée Averroès de...