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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20123956
Mairie de La Clusaz

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire n° PC 408002N0023...

22/11/2012 Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123972
Mairie de Six-Fours-les-Plages

Copie de la déclaration préalable n° DP 083129/0900073 déposée par l'EURL l'HIPPOCAMPE en date...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123974
Mairie de Neuvecelle

Copie de l'arrêté de permis de construire délivré sur les parcelles 40 et 41 sises avenue...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123984
Mairie de Calvi

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire PC 02B05012N0017 de...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123997
Mairie de Launac

Consultation du projet de PLU arrêté par délibération du conseil municipal du 14 juin 2012.

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124000
Mairie de Cysoing

Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20124002
Mairie de Gan

Copie des propositions datées du 28 avril 2010, mentionnées au visa de l'arrêté de permis de...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières
Avis 20124043
Mairie de Calenzana

Communication d'une copie du dossier complet relatif au camping « XXX XXX » à Calvi et plus...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Contrôle
Avis 20124055
Mairie de Pins-Justaret

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° 31 421 94 CF020 du 19...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20124058
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication des formalités de publicité mises en oeuvre pour assurer la publication du...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20124059
Préfecture de la Haute-Garonne

Consultation du document graphique intitulé « plan d'aménagement de la ZAC » figurant dans le...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20124078
Mairie de Neuvecelle

Communication des documents suivants : 1) la règlementation d'urbanisme applicable à la...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124115
Mairie de Venosc

Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Conseil 20124132
Mairie de Ponteilla-Nyls

Caractère communicable des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) tel qu'il...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124153
Mairie d'Audenge

Copie des documents suivants : 1) les actes de ventes du terrain d'assiette du projet Carrefour...

06/12/2012 Incompétence/Privé Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Pollution
Avis 20124157
Mairie de Verdalle

Copie de documents relatifs au chemin communal rural Revel Verdalle, notamment la portion Ferme...

06/12/2012 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20124158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124168
Mairie de Locquenole

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal approuvant l'abrogation...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124172
Mairie de Crest

Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02610812C0007 délivré le 24 août 2012...

06/12/2012 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20124175
Mairie de Saint-Laurent-de-Mure

Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrées section AD n° 26, 31 à 33 dont...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU