Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20186055
Mairie de Lauris

Copie du plan d'état des lieux du centre ancien établi en 2011.

05/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20186063
Mairie de Meylan

Communication des documents suivants : 1) accès pour photographie, des registres d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20186073
Préfecture de l'Hérault

Communication des annexes mentionnées dans le rapport du commissaire enquêteur, à savoir : 1) n°...

05/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20186123
Mairie de Montbartier

Communication des documents suivants, relatifs aux travaux d'agrandissement avec fermeture de...

05/09/2019 Favorable Défavorable/Fiscal douanier Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20186139
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Copie, sous format informatique, ou, à défaut, en version papier, des documents suivants : 1)...

05/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20186194
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur...

05/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
Avis 20186223
Mairie de Gray

Communication, dans le cadre d'un refus de permis de construire un hangar sur un terrain situé...

05/09/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20186239
Mairie du Lavandou

Consultation des documents originaux suivants reproduits dans le rapport de présentation du PLU...

05/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Archives
Avis 20190155
Mairie de Genlis

Communication des documents suivants : 1) dans le cadre de la réhabilitation de la salle de...

26/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20190172
Mairie de Saint-Clair (82)

Communication des dossiers d’urbanisme et de permis de construire de sa cliente, ainsi que ceux...

26/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192392
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication, dans le cadre d'un projet de ravalement de façade arrière (côté cour) de...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20192432
Mairie de Boulieu-les-Annonay

Communication pour ses clients propriétaires, sur la commune, de plusieurs parcelles...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192440
Mairie de Moussan

Copie de l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant la construction de la...

31/12/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192465
Mairie de Landry

Communication, dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, de...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192484
Mairie de Jonage

Communication, dans le cadre de la construction d'un collecteur d'eau de pluie sur la parcelle...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20192796
Mairie de Gratentour

Communication, dans le cadre de l'élaboration du PLUi-H de Toulouse-Métropole approuvé le 11...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192894
Mairie de Plaisir

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire valant permis de démolir n°PC...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193043
Mairie de Saint-Hilaire-de-la-Côte

Communication de l’arrêté de délégation donnant compétences à Madame X conduisant à la décision...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193128
Préfecture de l'Hérault

Communication du permis de construire relatif à la réalisation, sur le terrain situé à Mas de...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193460
Mairie de Barcy

Consultation des permis de construire de la commune pour les années 2017, 2018 et 2019.

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire