Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois

Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le document...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20184754
Mairie de Grenoble

Consultation des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC X : 1) la décision...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184764
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication du certificat de non opposition ou de l'accord tacite délivré à la suite du dépôt...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184771
Mairie de Villennes-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) la délibération adoptée par la conseil municipal en 2004 ou...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20184917
Mairie de Cuers

Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme obtenues par la société X (X) sur le...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Installations classées Permis de construire
Avis 20184940
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Consultation du permis de construire n° PC X ayant comme bénéficiaire la SCCV X

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184955
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication, dans le cadre d'un arrêté municipal en date du 3 avril 2018, accordant un permis...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Agrément
Avis 20185011
Mairie de Loudervielle

Communication de l'arrêté de retrait de permis de construire n° X, faisant suite à un permis de...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185032
Mairie de Rocbaron

Communication, dans le cadre du permis délivré le 06 août 2018 à la SAS VERSÔ, pour...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185052
Mairie de Vaujours

Copie des documents suivants : 1) la décision de non-opposition X ; 2) les déclarations...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185255
Mairie d'Herlies

Communication, sous tout support, à la convenance de la mairie, de l'intégralité du dossier de...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185256
Mairie de Cervione

Copie des documents suivants : 1) les déclarations de début et de fin de travaux concernant la...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185266
Mairie de Lailly-en-Val

Communication des documents suivants concernant l'habitation et les annexes de son voisin : 1)...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Conseil 20191521
Mairie des Mureaux

Possibilité de communiquer l’avis du maire rendu dans le cadre de l’instruction de permis de...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20191707
Mairie de Combloux

Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...

28/11/2019 Sans objet Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20191796
Préfecture de l'Isère

Communication, par courrier électronique, des documents relatifs au projet « Inspira » autorisé...

07/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20191801
Mairie de Plobannalec-Lesconil

Communication de documents suivants, relatifs à la vente d'un terrain issu du domaine public...

28/11/2019 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20191816
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents de retrait du projet Plein...

07/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191848
Mairie de Concarneau

Communication des documents relatifs à la zone de protection du patrimoine architectural urbain...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20191894
Mairie de Millau

Communication du titre de propriété de la mairie sur les parcelles indivisaires, Graves,...

07/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire