-
Avis 20184429
Mairie de Saint-Malo
Communication de la fiche d'instruction complétée des observations du service instructeur...
-
Avis 20184477
Mairie des Abrets
Copie de l'arrêté communal de voirie relatif au tronçon de la RD1075, entre les numéros 38 et 58...
-
Avis 20184586
SNCF Réseau
Communication de l'accord du gestionnaire du domaine public ferroviaire (SNCF RESEAU) pour...
-
Avis 20184601
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...
-
Avis 20184719
Mairie de Chatte
Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial :
1) le dernier...
-
Avis 20184787
Mairie de Strasbourg
Copie du plan servant de base légale à la cartographie municipale de la zone non aedificandi...
-
Avis 20184337
Mairie de Ceignes
Communication, par papier avec facture jointe, ou par envoi dématérialisé, des documents...
-
Avis 20184436
Mairie de Ruaudin
Communication des documents suivants, relatif au permis de construire n° X :
1) la date...
-
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...
-
Avis 20184472
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Communication de la copie d'écran de l'instruction du dossier du permis de construire n° X...
-
Avis 20184500
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du permis de construire n° X du 5 septembre 2006...
-
Avis 20184518
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication de la déclaration préalable ou du permis de construire concernant la construction...
-
Avis 20184552
Mairie de Montels
Consultation des documents suivants, relatifs au :
1) lieu dit « La Tamarissière » :
a) le...
-
Avis 20184560
Mairie de Villepreux
Copie des documents suivants :
1) l’enregistrement de l'arrêté municipal concernant le refus...
-
Avis 20184573
Mairie de Donville-les-Bains
Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire délivré par l'arrêté du 24 mai...
-
Avis 20184608
Mairie d'Allemont
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire délivré par arrêté du 30...
-
Avis 20184613
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des arrêtés pris par le maire en matière d'autorisation d'urbanisme entre le 1er...
-
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin
Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...
-
Avis 20184720
Mairie de Lagord
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration...
-
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...