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Avis 20171900
Mairie de Montigny-lès-Metz
Copie du devis de restauration de l'ancienne horloge du temple de la commune.
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Avis 20171901
Mairie de Langlade
Communication des documents suivants, le fils de ses clients ayant eu un accident le 9 septembre...
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Conseil 20171906
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
1) caractère communicable des suivis mortalités dressés par les exploitants des parcs éoliens,...
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Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
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Avis 20171914
Mairie de Vico
Copie du certificat d'achèvement des travaux exécutés par leur voisin, Monsieur X, dans le cadre...
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Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
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Avis 20171919
Vallée Sud - Grand Paris
Copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...
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Avis 20171925
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur...
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Avis 20171926
Caisse du Régime Social des Indépendants de la Côte d'Azur (RSI 06)
Copie des convocations et des accusés de réception émis par le président de la caisse du régime...
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Avis 20171931
Mairie d'Argenteuil
Copie, en sa qualité de député du Val-d'Oise et conseiller municipal d’Argenteuil, des documents...
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Avis 20171933
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie intégrale du stock de X au 28 février 2012, scanné par le service vérificateur lors du...
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Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
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Avis 20171941
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers scolaires de ses enfants, X et X X, lors...
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Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
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Avis 20171947
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, par envoi postal ou par courrier électronique,...
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Avis 20171949
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des éléments suivants :
1) la dotation budgétaire accordée à l'Institut...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20171956
Hospices civils de Lyon
Communication de l'échographie de son cou réalisée le 8 septembre 2015.
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Avis 20171958
Mairie d'Hazebrouck
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Conseil 20171959
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eaux Bien Commun Beaujolais », des données de...