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Avis 20172014
Mairie de Val-d'Isère
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 19 décembre 2016 :
1) la...
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Avis 20172015
Préfecture de police de Paris
Communication, sur support de type CD-ROM, des dossiers détenus par le service des étrangers,...
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Conseil 20172019
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Caractère communicable, à l’exploitant de la station de traitement (société X) recevant les eaux...
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Avis 20172020
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé des comptes bancaires de l’X contenus dans le fichier FICOBA, ouverts au...
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Conseil 20172025
Troyes Habitat
Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...
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Avis 20172036
Mairie de Rabastens
Copie des rapports de la commission municipale d'accessibilité de Rabastens et de Couffouleux,...
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Avis 20172041
Préfecture de la Somme
Communication au format numérique de deux arrêtés en date du 28 août 2015 confirmant les...
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Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
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Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
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Avis 20172051
Mairie de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172053
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
1) la décision de contrôle de légalité accordant à la Chambre de...
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Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
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Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20172070
Université d'Aix-Marseille
Communication de l’ensemble des documents relatifs à l’évaluation de sa candidature au concours...
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Avis 20172073
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) le courrier qui lui a été adressé le 15 juin 2006 par la...
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Avis 20172074
Mairie de Carpentras
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) relatifs à la taxe locale...
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Avis 20172076
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) par consultation, les chronos de courriers pour la...
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Avis 20172077
Préfecture de la Dordogne
Communication du document relatif au dernier tracé du projet de contournement routier du bourg...
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Avis 20172082
Mairie d'Ailly
Copie de l'ensemble des plannings d'utilisation de la salle polyvalente communale pour les...
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Avis 20172091
Ministère de l'Intérieur
Communication du recours hiérarchique en date du 28 janvier 2014, transmis le 30 janvier 2014 à...