Recherche - CADA

Favorable

Avis 20173937
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL)

Communication de la production, en tonnes , des carrières d'andésite, de pouzzolane et matériaux...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20173949
Mairie de Fontaine-lès-Dijon

Consultation des études d'impact environnemental concernant le trafic automobile généré par le...

14/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20173963
Mairie de Vidauban

Communication de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs à la délibération du...

31/12/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173970
Préfecture de la Somme

Communication de préférence sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs aux conditions...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173971
Mairie de Nancy

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste des...

16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173973
Mairie de Retonfey

Copie des documents suivants : 1) le devis initial complet concernant la restauration de...

16/11/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20173986
Mairie de Dolving

Copie, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants, alors que le maire lui en...

16/11/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173989
Ministère de la culture

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...

16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174001
Mairie d'Achery

Copie de documents relatifs au permis de construire X délivré à la SCI La Pelle à Four : 1) le...

19/10/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174002
Syndicat des eaux de la Charente-Maritime

Communication sous forme dématérialisée, du diagnostic réalisé sur 120 ouvrages situés en nappe...

14/12/2017 Favorable Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174003
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Communication, par courriel, ou fax, ou sur CD-ROM, du compte rendu de la commission...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20174004
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de préférence par courriel, d'éléments relatifs à la gestion quantitative de l'eau...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174007
Mairie de Canteleux

Communication de documents relatifs aux travaux sur le chemin rural des Charbonniers dans le...

19/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves : 1) les rapports de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174021
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)

Copie du rapport de la société X relatif aux relevés acoustiques réalisés au mois de juin 2017 à...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174022
Ministère de la Justice

Copie de l'extrait du règlement intérieur de la maison d'arrêt de Besançon prévoyant la remise...

19/10/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20174078
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, de préférence par courrier électronique, des rôles concernant les taxes d'habitation et...

16/11/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières