-
Avis 20123928
Mairie de Saint-Pierre d'Irube
Copie du formulaire de demande de permis de construire des sociétés IKEA et Inter IKEA...
-
Avis 20123932
Mairie de Buxerolles
Copie des documents suivants :
1) la déclaration de travaux déposée par M. et Mme XXX XXX pour...
-
Avis 20123943
Direction départementale des territoires du Lot
Copie de l'arrêté interruptif de travaux notifié à la SAS XXX, la mettant en demeure de cesser...
-
Avis 20123956
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire n° PC 408002N0023...
-
Avis 20123972
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de la déclaration préalable n° DP 083129/0900073 déposée par l'EURL l'HIPPOCAMPE en date...
-
Avis 20123974
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré sur les parcelles 40 et 41 sises avenue...
-
Avis 20123984
Mairie de Calvi
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire PC 02B05012N0017 de...
-
Avis 20124002
Mairie de Gan
Copie des propositions datées du 28 avril 2010, mentionnées au visa de l'arrêté de permis de...
-
Avis 20124055
Mairie de Pins-Justaret
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° 31 421 94 CF020 du 19...
-
Avis 20124115
Mairie de Venosc
Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...
-
Avis 20124158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...
-
Avis 20124172
Mairie de Crest
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02610812C0007 délivré le 24 août 2012...
-
Avis 20124178
Mairie de Gras
Copie de documents relatifs au permis de construire de Mme Christiane XXX :
1) le dossier de...
-
Avis 20124184
Mairie de Loconville
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de M. Jérôme XXX.
-
Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...
-
Avis 20124243
Mairie de Saint-François
Copie des documents suivants :
1) intégralité du permis de construire ayant abouti à la...
-
Avis 20124258
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication du dossier d'autorisation de pose d'un échafaudage au 14 avenue d'Arles pour les...
-
Avis 20131092
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie des dossiers de permis de construire déposés par M. et Mme XXX, M. et Mme XXX XXX, M. et...
-
Avis 20131103
Mairie de Punaauia
Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva :
1) l'avis...
-
Avis 20131161
Mairie du Cannet
Copie de documents relatifs aux droits à construire dans le cadre du permis de construire PC n°...