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POS-PLU Favorable

Avis 20217325
Préfecture du Gard

Communication, par courriel et par voie postale des document suivants : 1) la délibération du...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20217510
Communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux

Caractère communicable d'un courrier électronique daté du 17 juillet 2014 relatif à des...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217706
Mairie de Pluvigner

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...

27/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne POS-PLU Infrastructures routières Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20216496
Mairie de Codalet

Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Equipements collectifs POS-PLU
Avis 20216726
Communauté de communes Aunis-Atlantique

Communication, pour chaque parcelle de la catégorie non mobilisable et par numéro mentionné sur...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217121
Préfecture de l'Essonne

Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...

13/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222642
Mairie de Cadenet

02/06/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20222132
Préfecture du Gard

12/05/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20220919
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

Caractère communicable des documents suivants : 1) le rapport et les conclusions du commissaire...

31/03/2022 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20231442
Mairie de Scy-Chazelles

20/04/2023 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture POS-PLU Territoriale
Avis 20231725
Mairie de Fresnes-sur-Escaut

11/05/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20231842
Mairie de Meyrieu-les-Étangs

11/05/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20231925
§ Mairie de Villeneuve-de-la-Raho

11/05/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20231961
Mairie d'Hagondange

01/06/2023 Favorable Modalités D’Accès POS-PLU Envoi des documents
Avis 20232063
Mairie de Virey-sous-Bar

11/05/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics POS-PLU
Avis 20235263
Mairie de Cazaubon

12/10/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20235268
Mairie de Saint-Marcel-lès-Valence

12/10/2023 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20230638
Communauté de communes du Sud-Ouest Amiénois

30/03/2023 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20230706
Mairie de Queyssac

09/03/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20231018
Mairie de Port-Vendres

30/03/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU

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