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POS-PLU Favorable

Avis 20217325
Préfecture du Gard

Communication, par courriel et par voie postale des document suivants : 1) la délibération du...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20217510
Communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux

Caractère communicable d'un courrier électronique daté du 17 juillet 2014 relatif à des...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217706
Mairie de Pluvigner

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...

27/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne POS-PLU Infrastructures routières Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20216496
Mairie de Codalet

Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Equipements collectifs POS-PLU
Avis 20216726
Communauté de communes Aunis-Atlantique

Communication, pour chaque parcelle de la catégorie non mobilisable et par numéro mentionné sur...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217121
Préfecture de l'Essonne

Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...

13/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222642
Mairie de Cadenet

02/06/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20222132
Préfecture du Gard

12/05/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20220919
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

Caractère communicable des documents suivants : 1) le rapport et les conclusions du commissaire...

31/03/2022 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20226675
Mairie de Trégunc

24/11/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20226747
Mairie de Saint-Amé

15/12/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20225900
Mairie d'Emmerin

03/11/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Infrastructures routières
Avis 20224811
Mairie de Tancarville

22/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Risques naturels POS-PLU
Avis 20225154
Mairie de Saâcy-sur-Marne

22/09/2022 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20224099
§ Mairie de Boisemont

08/09/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20224376
Communauté d'agglomération Pays Basque

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20223859
Communauté de communes Cingal-Suisse Normande

21/07/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20225148
Mairie du Barroux

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20225408
Mairie d'Angers

13/10/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20227222
§ Mairie de Parmain

12/01/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU

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