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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20154294
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) le feuillet récapitulatif de traçabilité de sa notation...
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Avis 20154304
Université de Franche-Comté
Communication de la liste des experts choisis par l'université pour se prononcer sur les...
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Conseil 20154349
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable, à un administré, du rapport le concernant, réalisé par CAP EMPLOI,...
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Avis 20154376
Mairie d'Herblay
Copie de la fiche de poste de son client, agent titulaire au sein de la commune.
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Avis 20154398
Orange Groupe
1) communication, de préférence par envoi postal, de la décision précisant le changement de sa...
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Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.
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Avis 20154402
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des tableaux d'avancement de 2008 à 2014.
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Avis 20154406
Mairie de Douai
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20154413
Université d'Aix-Marseille
Copie de documents relatifs à la procédure de recrutement d'un professeur des universités...
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Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
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Avis 20154439
Office national des forêts (ONF)
Communication des relevés téléphoniques correspondant à ses téléphones professionnels (fixe et...
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Avis 20154442
Mairie de Gonesse
Consultation de son dossier personnel en compagnie de la personne de son choix et copie de...
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Avis 20183578
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la copie de l'expertise médicale établie...
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Avis 20183602
Grand Avignon Résidences
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à l'effectif du personnel...
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Avis 20183653
Mairie de Lille
1) copie des documents suivants :
a) la feuille de présence à la formation de « Gestes...
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Avis 20183777
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans son dossier...
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Avis 20183786
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine (DIRECCTE 54)
Communication, dans le cadre de la reconnaissance de sa maladie professionnelle des documents et...
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Avis 20183956
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication de l'arrêté portant recrutement de Madame X au sein du service développement local...
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Avis 20183957
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Copie de son dernier contrat d'insertion établi avec Madame X, assistante sociale du...