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Avis 20153968
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, au syndicat SNEP-UNSA, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20154053
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CGFPT 54)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants le concernant, relatifs au dernier...
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Avis 20154100
Mairie de Calais
Copie, de préférence par courriel, de son dossier individuel.
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Avis 20154102
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents ayant permis au médecin du travail de relever dans son rapport au...
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Avis 20154115
Mairie de Rivesaltes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'organigramme des effectifs de la...
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Avis 20154126
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77)
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) son...
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Avis 20154150
Mairie de Reims
Copie des documents suivants relatifs à sa candidature à l'un des postes de chef de service de...
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Avis 20154154
Mairie de Calais
Copie de son dossier individuel.
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Avis 20154156
Mairie de Calais
Copie de son dossier individuel.
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Avis 20154157
Mairie de Clermont-Ferrand
Consultation avec la possibilité d'obtenir une copie du rapport hiérarchique établi par Madame X...
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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
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Avis 20154198
Centre hospitalier de Compiègne
Communication de ses résultats de dosimétrie du mois de juin de l'année 1982 au mois de décembre...
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Avis 20154212
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Consultation de l'intégralité de son dossier administratif concernant son emploi d'auxiliaire de...
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Avis 20154228
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20154230
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20154268
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son dossier administratif ;
2) le...
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Avis 20154271
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret (CGFPT 45)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente.
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Avis 20154277
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche (CGFPT 50)
Copie des documents suivants concernant la situation de sa cliente à la suite de la réunion de...
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Avis 20154278
Mairie d'Ottmarsheim
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus du comité de direction et de...