Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20175422
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication par délimitation sur un extrait du plan cadastral fourni par le demandeur, du...

25/01/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175427
Mairie de Laslades

Copie des documents relatifs au permis de construire concernant l'extension sur le terrain de...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175431
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants : 1) le contrat signé portant sur la mission que la commune a fixée...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175497
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique ou par téléchargement sur le site de la commune, des documents...

22/02/2018 Sans objet Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20175509
Mairie de Paris

Copie de l'avis émis par le BEFU/DU de la ville de Paris daté d'avril 2016, évaluant à 3 000 000...

08/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20175510
Mairie de Candillargues

Communication par courriel, de l'entier dossier de permis de construire PC n° X comprenant...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175512
Mairie de la Capelle-et-Masmolène

Copie de l'avis émis en réponse par ENEDIS à la demande de ré-instruction de l'avis qu'ENEDIS...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175519
Mairie de Villelaure

Copie de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement et de...

22/02/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Budgets et comptes
Conseil 20175575
Préfecture du Rhône

Caractère communicable au maire de Tassin-La-Demi-Lune, d'un courrier envoyé au préfet par...

25/01/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Conseil 20175579
Mairie de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac

Caractère communicable à l’acquéreur évincé d’un bien préempté par la commune, de la DIA sur...

08/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20175583
Mairie d'Epinal

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Réutilisation
Avis 20175602
Mairie de Bellerive-sur-Allier

Copie de la demande d'autorisation préalable (cerfa 14798*01) pour l'installation de 14...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne

Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences : 1)...

08/02/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20175642
Mairie d'Aimargues

Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de documents relatifs au permis...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175719
Mairie de Bédarrides

Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...

08/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité Mise en ligne
Avis 20175738
Mairie de Carpentras

Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...

08/03/2018 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20175765
Mairie de Scy-Chazelles

Copie, de préférence par voie électronique, du courriel adressé le 6 juillet 2017 à la direction...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175767
Communauté de communes du pays de Liffré

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Réutilisation
Avis 20175769
Mairie d'Aubagne

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier éléctronique ou en...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Réutilisation
Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen

Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...

08/03/2018 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU