Recherche - CADA

POS-PLU Favorable

Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités
Avis 20130632
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le procès-verbal de la...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France

Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Patrimoine
Avis 20130966
Mairie de Codognan

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...

14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Marché public Eau
Avis 20130970
Mairie des Herbiers

Communication d'une copie du rapport sur la circulation aux Herbiers.

10/10/2013 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières Politique et réglementation
Avis 20131007
Mairie de Brennilis

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire...

04/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie des documents suivants : 1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU Marché public
Avis 20131051
Mairie de Publier

Copie de l'ensemble des documents du dossier de PLU approuvé le 17 décembre 2012, notamment...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131079
Mairie de la Buisse

Copie de documents relatifs au PLU approuvé en 2005 et annulé le 4 juin 2009 par jugement du...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20070746
directeur de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDE) de l'Aube

- caractère communicable et copiable d'un dossier de PLU, sachant que la délibération du conseil...

22/02/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20071178
maire de Saint-Cergues

- copie sous format électronique, de l'entier dossier relatif au projet de PLU de la commune.

22/03/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Conseil 20072640
maire d'Uchaux

- caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture : - d'une...

05/07/2007 Défavorable/Secret Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU
Avis 20073543
maire de Baden

- copie de l'étude sur les zones humides de la commune de Baden, réalisée dans le cadre de...

20/09/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques POS-PLU
Avis 20073938
maire de Mayrinhac Lentour

- copie de l'entier dossier de l'enquête publique pour l'aliénation d'un chemin rural qui s'est...

11/10/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20074633
maire de Lecci

[voir avis]

06/12/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU