Recherche - CADA

POS-PLU Favorable

Avis 20143517
Mairie de Peille

Copie des documents suivants dans le cadre du certificat d'urbanisme n° CUa006091G0017 accordé...

16/10/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133211
Mairie d'Alès

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac

Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) la lettre de demande...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 : 1) la délibération...

26/09/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133307
Mairie de Compans

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133417
Mairie de Plouézec

Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
Avis 20133469
Mairie de Lanta

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133532
Mairie de Velanne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune, alors que le maire ne propose que la...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133679
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133736
Mairie de Landebia

Copie de documents relatifs au POS de la commune à la suite de la vente par son client à la...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133796
Mairie de Corbère

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...

24/10/2013 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133896
Mairie de Montescot

Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133898
Mairie de Mios

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131817
Mairie de Pélissanne

Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131828
Préfecture de l'Aude

Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré

Copie des documents suivants : 1) le dossier de révision ou de modification du plan local...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du document graphique du plan local...

14/05/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131918
Mairie de Hambach

Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents Enquête publique