Recherche - CADA

POS-PLU Favorable

Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon

Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140189
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs au POS antérieur au PLU approuvé le 31 mars 2011 applicables à la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe

Communication des documents suivants : 1) copie des délibérations suivantes : a) n° 11 -...

13/02/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale POS-PLU Budgets et comptes
Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140259
Mairie de Mazerulles

Copie de documents relatifs au PLU approuvé le 3 janvier 2007 : 1) le rapport d'enquête publique...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140266
Mairie de Montagny-lès-Beaune

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal en...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre

Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec : 1) les avis des...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140304
Mairie de Cussy

Copie des documents suivants : 1) la carte communale relative à la zone constructible ; 2) la...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140393
Mairie de Lansargues

Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140401
mairie de Lachassagne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'entier dossier de PLU ; 2) les...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes

Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants : 1) l’ensemble des...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140568
Mairie de François

Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS : 1) le PLU adopté le 9...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140569
Conseil général des Landes

Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20142915
Mairie de Petite-Forêt

La communication du plan qui fait apparaitre un parking de plus 100 véhicules, remis aux élus au...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142942
Mairie de Reyrieux

Communication des documents suivants : 1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ; 2) les...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20143220
Mairie de Ballaison

Copie de l'ensemble des convocations adressées aux membres du conseil municipal ainsi que...

02/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20143466
Mairie de Saturargues

Copie du plan local d'urbanisme (PLU) arrêté, dont l'enquête publique s'est déroulée du 2 juin ...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU