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Avis 20205542
Mairie de Sigean
Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...
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Avis 20220534
Eurométropole de Metz
Communication, de préférence par voie électronique ou éventuellement sous format numérique...
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Avis 20217706
Mairie de Pluvigner
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...
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Avis 20217773
Mairie de Saint-Jeannet
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 27 février 2021 ayant...
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Avis 20217828
Mairie de Santilly
Communication de l'accord de principe signé par la commune pour le déplacement d'un chemin...
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Avis 20216593
Mairie de Montélimar
Communication d'une copie du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux,...
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Avis 20216846
Mairie de Marseille
Communication de l'audit sur la végétalisation de la L2 est (autoroute A507, sujette à un...
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Avis 20217039
Mairie de Liffré
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) le détail, à partir de l'année 2017...
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Avis 20217105
Mairie de Rives-du-Couesnon
Communication des éléments suivants :
1) les profils en long et en travers de la voie communale...
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Avis 20222492
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
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Avis 20222851
Mairie de Sucy-en-Brie
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Avis 20222852
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
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Avis 20221864
Mairie de Collobrières
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Avis 20221530
Mairie de L'Epine
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Avis 20221037
Mairie de Morcourt
Communication de l'autorisation de la mairie permettant aux engins de chantier ou agricoles...
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Avis 20221086
Mairie de Charavines
Copie de l'extrait du tableau de classement de la voirie communale concernant les parcelles X et...
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Avis 20225725
Préfecture de l'Hérault
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Avis 20225900
Mairie d'Emmerin
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Avis 20225997
Mairie de Claret
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Avis 20226038
Mairie de Saint-Nicolas-lès-Cîteaux