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Avis 20200317
Mairie de Dijon
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la zone...
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Avis 20200467
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, à la suite d'une première transmission, de...
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Avis 20200508
Mairie de Lumbin
Communication des documents suivants :
1) le plan d'ensemble du secteur des Brunets, réalisé en...
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Avis 20200438
Mairie de Saint-Mary
Communication des déclarations de chantier et/ou des arrêtés relatifs aux travaux effectués sur...
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Avis 20201015
Mairie de Plogoff
Consultation du tableau unique des chemins (communaux, exploitations, ruraux, servitudes) du...
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Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
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Avis 20201118
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Copie de la concession d'endigage accordée à la commune concernant le chemin de roulement à la...
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Avis 20201243
Mairie de Subligny
Communication, par mail, des dossiers des ouvrages exécutés (DOE), notamment les plans de...
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Avis 20196006
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication des documents se rapportant à l'allée des Spinelles :
1) l'acte de propriété signé...
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Avis 20196072
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie ou communication des documents suivants, relatifs au quartier de la Soie :
1) les...
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Avis 20200214
Mairie de Québriac
Communication, dans le cadre de l'éventuelle vente de parcelles communales se situant à...
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Avis 20200382
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...
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Avis 20200497
Mairie de Chézery-Forens
Communication des documents relatifs à la voie privée de desserte du tènement immobilier dont...
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Avis 20200747
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211267
Mairie de Saint-Philibert
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20211378
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de l'approbation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) révisé...
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Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
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Avis 20212054
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication du document intitulé « fiche de lot » de l’îlot D5 de la zone d'aménagement...
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Conseil 20212176
Mairie de Lormont
Caractère communicable, à une société d'expertise comptable, des documents concernant l’étude «...