-
Avis 20203351
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication du mémoire qu'a adressé la SNC X, reprenant les démarches faites auprès de son...
-
Avis 20204035
Mairie de Verchaix
Communication du tableau et de la carte des voies communales de la commune.
-
Avis 20204348
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel ou par mise à disposition à la mairie, de la copie des documents...
-
Avis 20210225
Préfecture du Cher
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210252
Mairie de Valravillon
Communication des documents relatifs à la participation pour voirie et réseaux (PVR) du X à X...
-
Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...
-
Avis 20210331
Mairie de Bourges
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210332
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210701
Ministère de la Transition écologique
Communication de la décision de la ministre déléguée aux transports datant du 12 juillet 2018...
-
Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
-
Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...
-
Avis 20212558
Bordeaux Métropole
Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...
-
Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)
Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...
-
Avis 20212881
Mairie de Ronchamp
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
-
Avis 20213007
Mairie de Lormont
Communication, par courriel, des documents justifiant du montant acquitté par la ville pour...
-
Avis 20213141
Mairie de Draveil
Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...
-
Avis 20213957
Mairie de Genas
Communication des documents suivants :
1) les décisions administratives relatives à l'éventuel...
-
Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons
Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...
-
Avis 20205545
Mairie de Mirabeau
Communication, par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à...
-
Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...