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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable

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Résultats 421 à 401 sur 401 trouvés.

Administrations

5 Préfecture du Val-de-Marne 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 3 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 3 Conseil départemental du Gard 3 Grenoble-Alpes Métropole 3 Mairie de Bormes-les-Mimosas 3 Mairie de Grenoble 3 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 3 Mairie de Roissy-en-Brie

Séances

9 06/10/2016 9 15/09/2018 9 04/03/2021 8 31/03/2020 7 05/11/2015 7 03/11/2016 6 06/07/2017 6 06/12/2018 6 25/06/2020 6 30/09/2020

Mots-clés

163 Infrastructures routières 85 Zones d’activités 78 Equipements collectifs 27 Gestion domaniale 20 POS-PLU 20 Permis de construire 18 Enquête publique 13 Marché public 10 Pollution 9 Budgets et comptes

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 401 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

33 Favorable/Sauf secret des affaires 28 Sans objet/Communiqué 25 Favorable/Sauf préparatoire 21 Sans objet/Inexistant 17 Incompétence/Renseignement 16 Favorable/Environnement 14 Défavorable/Préparatoire 11 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

349 Affaire courante 35 Délégué 5 Affaire de principe

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