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Avis 20180338
Mairie de Saint-Barthélémy-de-Vals
Copie de document relatifs à l'impasse de Lanay sise sur la parcelle cadastrée section ZR 48...
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Avis 20185104
Mairie de Campan
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'ensemble des décisions (délibération, arrêté...
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Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...
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Avis 20184477
Mairie des Abrets
Copie de l'arrêté communal de voirie relatif au tronçon de la RD1075, entre les numéros 38 et 58...
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Avis 20184596
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de l'intégralité des éléments de l'étude du bureau Egis évoquée dans le cadre de...
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Avis 20192188
Mairie de Sainte-Sévère
Communication des documents suivants :
1) concernant la voie communale CV16 / La Selle à...
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Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...
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Avis 20192370
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...
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Avis 20190508
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20191188
Mairie d'Etretat
Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 :
1) les...
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Avis 20192205
Agence départementale routière de Carpentras
Communication de tous les avis produits par l'Agence routière départementale de Carpentras à...
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Avis 20193401
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du courrier de transmission remis le 9 février...
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Avis 20193581
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement de la voirie, de la décision relative à...
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Avis 20185374
Mairie de Triel-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l’accord de voirie et toutes correspondances échangées avec la...
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Avis 20186139
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Copie, sous format informatique, ou, à défaut, en version papier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20195134
Mairie de Monthermé
Communication des documents relatifs au chemin rural de la Brassine :
1) l'enquête du conseil...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...