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Avis 20212307
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges (DSDEN 88)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212308
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212309
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Territoire de Belfort (DSDEN 90)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212310
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212311
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212312
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212313
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212314
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212315
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212316
Vice-rectorat des îles Wallis et Futuna
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212317
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212318
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212319
Service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212320
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212321
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20201823
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Communication de la copie des délibérations du directoire qui ont été transmises au directeur...
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Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
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Avis 20210869
Mairie de Lancieux
Communication de la copie des documents suivants :
1) le plan d’aménagement et de développement...
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Avis 20211052
Mairie de Cuges-les-Pins
Communication, en tant que conseiller municipal, d'une copie d'un courrier de la préfecture...
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Avis 20211107
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Communication de la copie du registre et du rapport de l’enquête publique relative au projet de...